Agrément National Loi 1901 — RNA : W202001742 — SIREN : 402909840 — Enregistré en Sous-Préfecture de Calvi

Cadre Légal, Réglementaire & Mentions

Consultez l'ensemble des déclarations administratives d'utilité publique régissant les publications officielles de notre association.

Informations Éditoriales & Gouvernance

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur officiel de ce portail d'utilité publique est désigné ci-après :

Le secrétariat général de l'association assure la direction éditoriale permanente de ce portail, veillant à ce que l'intégralité du contenu respecte les principes déontologiques de non-lucrativité et d'intérêt général.

Hébergement Technique Officiel

L'infrastructure serveur supportant l'archivage de nos données biologiques côtières et la mise en ligne libre de nos publications éducatives est confiée au prestataire d'hébergement international suivant :

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

L'association maintient un suivi régulier des protocoles de sauvegarde de son hébergeur afin d'assurer l'accessibilité permanente des données d'étude littorales à la communauté scientifique et au grand public de Haute-Corse.

Données Personnelles & Charte Éthique

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés réformée, l'association s'engage à n'opérer aucun traitement commercial de vos informations nominatives. Les données récoltées via nos formulaires de bénévolat, d'inscription ou d'adhésion ne font l'objet d'aucune vente, location ou échange avec des entités tierces. Elles servent exclusivement à la gestion démocratique de nos listes de membres opérationnels.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits d'utilité publique, adressez votre demande par écrit à notre secrétariat via l'adresse permanente : atiyarmollaa5690@gmail.com.

L'intégralité des textes, photographies, rapports d'impact et graphiques scientifiques publiés sur ce portail est protégée par le code de la propriété intellectuelle. Toutefois, dans l'optique de favoriser le partage des connaissances, l'association accorde une licence d'utilisation non commerciale Creative Commons (CC BY-NC-ND) permettant le partage libre à des fins éducatives de toutes nos ressources littorales.